- procédé contractuel
- договорный метод
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Agent contractuel — Voir Contractuel (police), pour l auxiliaire de police chargé de veiller à l application des règlements en matière de stationnement des véhicules. En France, un agent contractuel de la fonction publique est un agent non fonctionnaire de l… … Wikipédia en Français
LIBERTÉ — La question de la liberté peut être abordée à trois niveaux différents, dont chacun fait appel à un type propre de discours. À un premier niveau, celui du langage ordinaire, « libre » est un adjectif qui caractérise certaines actions humaines… … Encyclopédie Universelle
Consolidation comptable — Pour les articles homonymes, voir Consolidation. La consolidation comptable consiste à établir les états financiers d un groupe de sociétés, pour publication mais aussi pour ses besoins internes. Elle agrège pour cela les comptabilités de chacune … Wikipédia en Français
TECHNIQUE — À l’idée grecque de l’homme, zoon logon echon – vivant possédant le logos , le parler penser – les modernes ont juxtaposé, et même opposé, l’idée de l’Homo faber , l’homme défini par la fabrication d’instruments, donc la possession d’outils. Les… … Encyclopédie Universelle
PAIEMENT (MODES DE) — La langue juridique assigne au mot paiement un sens plus large que la langue courante. Alors que celle ci entend par paiement l’exécution d’une obligation pécuniaire, le langage juridique désigne par ce terme l’exécution volontaire de toute… … Encyclopédie Universelle
PRIX (POLITIQUE DES) — L’intervention de l’État sur les prix est fréquente dans les économies de marché, bien qu’elle soit contraire aux principes de ce type d’économie. Son origine est ancienne: elle remonte au moins à l’an 301 et à l’édit du maximum de Dioclétien. On … Encyclopédie Universelle
Début de la révolution industrielle — Révolution industrielle La révolution industrielle, expression créée par Adolphe Blanqui[1], désigne le phénomène majeur du XIXe siècle qui se caractérise par le passage d une société à dominante agraire à une société industrielle. Ce… … Wikipédia en Français
Histoire de l'ère industrielle — Révolution industrielle La révolution industrielle, expression créée par Adolphe Blanqui[1], désigne le phénomène majeur du XIXe siècle qui se caractérise par le passage d une société à dominante agraire à une société industrielle. Ce… … Wikipédia en Français
La Révolution industrielle en Angleterre — Révolution industrielle La révolution industrielle, expression créée par Adolphe Blanqui[1], désigne le phénomène majeur du XIXe siècle qui se caractérise par le passage d une société à dominante agraire à une société industrielle. Ce… … Wikipédia en Français
La revolution industrielle en Angleterre — Révolution industrielle La révolution industrielle, expression créée par Adolphe Blanqui[1], désigne le phénomène majeur du XIXe siècle qui se caractérise par le passage d une société à dominante agraire à une société industrielle. Ce… … Wikipédia en Français
Première révolution industrielle — Révolution industrielle La révolution industrielle, expression créée par Adolphe Blanqui[1], désigne le phénomène majeur du XIXe siècle qui se caractérise par le passage d une société à dominante agraire à une société industrielle. Ce… … Wikipédia en Français